Cette page constitue la version préparatoire des informations juridiques de ClariVital. Les champs signalés seront complétés et validés avant l’ouverture commerciale.
Préproduction privéeAucune vente n’est actuellement proposée sur cette version du site. Les informations personnelles non confirmées ne sont pas publiées.
01
Édition du site
Nom commercial
ClariVital
Forme juridique
Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise — à confirmer
Identité de l’éditeur
À confirmer avant l’ouverture publique
Adresse professionnelle
À confirmer avant l’ouverture publique
SIREN / immatriculation
À confirmer avant l’ouverture publique
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts — à confirmer au jour de l’ouverture
L’identité complète de la directrice de la publication sera indiquée après confirmation des informations de l’entrepreneure individuelle.
03
Hébergement
Le site est actuellement hébergé dans un environnement privé de préproduction. La dénomination, l’adresse et le numéro de téléphone de l’hébergeur commercial définitif seront ajoutés avant l’ouverture au public.
04
Produits de santé et dispositifs médicaux
ClariVital propose une sélection destinée aux particuliers. Lorsqu’un produit relève de la réglementation des dispositifs médicaux, les informations communiquées par le fabricant, sa destination d’usage et les précautions d’emploi doivent être respectées.
Les contenus du site ont une vocation informative et commerciale. Ils ne constituent ni un diagnostic, ni une prescription, ni un avis médical et ne remplacent pas la consultation d’un professionnel de santé.
05
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, sa présentation, ses éléments graphiques et la marque ClariVital sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation non autorisée est interdite, sous réserve des droits détenus par les fabricants et partenaires sur leurs propres marques, visuels et documentations.
06
Responsabilité et liens externes
ClariVital veille à présenter des informations compréhensibles et actualisées. Les caractéristiques réglementaires et techniques définitives demeurent celles fournies par le fabricant. Les liens vers Clari Médical, Clari‑Écosystème ou d’autres sites conduisent vers des services distincts disposant de leurs propres informations légales.